Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMP-REAL
BOURGES Colette

Numéro de dépôt :
95559029
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2015

Présentation de la marque CHATEAU CAMP-REAL

Déposée le 15 février 1995 par BOURGES Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAMP-REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est BOURGES Colette domicilié(e) Les Costes,24100 BERGERAC (dossier no 2294315) - 24100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Colette BOURGÈS domicilié(e) les Costes,24100 BERGERAC (dossier no 2294315) - 24100 - France.

La marque CHATEAU CAMP-REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAMP-REAL est expirée depuis le 15 février 2015.

BOURGES Colette a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN


BOURGES Colette - Les Costes,24100 BERGERAC (dossier no 2294315) - 24100 - France


Colette BOURGÈS - les Costes,24100 BERGERAC (dossier no 2294315) - 24100 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2005 n°2294315 - Publication au BOPI 2005-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée